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\par de la Compagnie de J\'e9sus
\par 
\par DEUXI\'c8ME PARTIE :
\par 
\par LE RENVOI DE LA COMPAGNIE
\par 
\par 
\par 
\par CHAPITRE 1
\par 
\par Le pouvoir de renvoyer
\par 
\par 
\par \~[33]
\par 
\par \'a7 1. En vertu d'un pouvoir habituellement transmis par le G\'e9n\'e9ral le Provincial peut renvoyer les novices de sa Province. 
\par 
\par \'a7 2. Le Provincial peut renvoyer tous ceux qui ont prononc\'e9 des v\'9cux simples, selon le pouvoir que le Pr\'e9pos\'e9 G\'e9n\'e9ral lui aura transmis dans chaque cas.
\par 
\par \'a7 3. Le G\'e9n\'e9ral seul peut renvoyer les Prof\'e8s de v\'9cux solennels, selon la r\'e8gle du droit aussi bien universel que propre \'e0 la Compagnie(1).
\par 
\par (1) Cf. II\'b0 P. ch. 1 n. 2, C [206, 208] ; CIC 699 \'a7 1 ; CCEO 553. 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par CHAPITRE 2
\par 
\par Les causes de renvoi 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par \~[34]
\par 
\par Les passages des Constitutions(2) dans lesquels il s'agit de renvoi pour manque de sant\'e9 ou d'aptitudes doivent \'eatre compris comme suit : 
\par 1\'b0 Si, pendant le noviciat, on discerne chez quelqu'un une maladie ou une faiblesse telle qu'il semble qu'il ne pourra pas avancer dans nos travaux, on peut le renvoyer, en se conformant cependant \'e0 la loi de charit\'e9. 
\par 2\'b0 Apr\'e8s les premiers v\'9cux et avant les derniers, personne ne peut \'eatre renvoy\'e9 malgr\'e9 lui en raison de causes dont il ne serait pas coupable, \'e0 l'exception seulement d'une inaptitude \'e9vidente ; personne ne peut non plus \'ea
tre renvoy\'e9 \'e0 cause de maladie physique ou psychique si la maladie a \'e9t\'e9 contract\'e9e par suite de la n\'e9
gligence de la Compagnie ou de travail accompli dans celle-ci. Mais par ailleurs une maladie, qui ne serait pas la folie, rendant de l'avis des sp\'e9cialistes inapte \'e0 vivre dans la Compagnie ou dont il appara\'ce
t clairement et certainement qu'elle avait \'e9t\'e9 frauduleusenient cach\'e9e ou dissimul\'e9e avant les v\'9cux, peut \'eatre une cause de renvoi de quelqu'un, m\'eame malgr\'e9 lui(3).
\par 
\par (2) Cf. Ex. ch. 7 n. 2 [123] ; II\'b0 P. ch. 5 nn. 3, 4, B [212, 213, 216].
\par (3) Cf. 27\'b0 C.G. Coll. d. 31 ; CIC 689 \'a7\'a7 2-3 ; CCEO 547 \'a7\'a7 2-3.
\par 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par CHAPITRE 3
\par 
\par La mani\'e8re de renvoyer 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par \~[35]
\par 
\par \'a7 1. Pour ce qui est de la mani\'e8re de renvoyer des religieux form\'e9s ayant prononc\'e9 des v\'9cux simples, en dehors du renvoi ipso facto pr\'e9vu dans le droit universel(4), la Compagnie garde son droit propre d\'e9coulant de la nature m\'ea
me de ses v\'9cux, \'e9tant saufs les principes et les r\'e8gles d'\'e9quit\'e9 naturelle et canonique ainsi que le droit d'un recours suspensif aupr\'e8s du Saint-Si\'e8ge de la part de celui qui doit \'eatre renvoy\'e9(5). 
\par 
\par \'a7 2. On doit se conformer au droit universel dans la mani\'e8re de renvoyer les Prof\'e8s des v\'9cux solennels(6).
\par 
\par (4) Cf. CIC 694 ; CCEO 497.
\par (5) Cf. Formule de l'Institut n. 9 ; Ex. ch. 6 n. 8, A [119, 120] ; V\'b0 P. ch. 4 B [536] ; R\'e9ponse de la Commission d'interpr\'e9tation CIC 29 juin 1918 (AR II 608) ; voir aussi AR XIII 574-575. Il faut donc q
u'il y ait des causes graves de renvoi, vraiment prouv\'e9es, qui doivent \'eatre connues du Sup\'e9rieur et toujours manifest\'e9es au compagnon, en donnant \'e0 celui-ci la possibilit\'e9 de r\'e9pondre. Si celui-ci interjette appel aupr\'e8
s du Saint-Si\'e8ge, le renvoi ne prend pas effet jusqu'\'e0 ce que r\'e9ponse ait \'e9t\'e9 donn\'e9e par le Saint-Si\'e8ge. 
\par (6) Cf. CIC 694-695 ; CCEO 500-503.
\par 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par CHAPITRE 4
\par 
\par La mani\'e8re de proc\'e9der avec ceux qui sont renvoy\'e9s 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par 
\par \~[36]
\par 
\par Envers ceux qui sont renvoy\'e9s, la Compagnie n'est tenue par aucune obligation juridique, en raison du travail qu'ils y ont r\'e9alis\'e9 ; cependant, les Sup\'e9rieurs veilleront \'e0 satisfaire \'e0 la justice et \'e0 la charit\'e9
, en leur assurant un secours dans la mesure o\'f9 cela est n\'e9cessaire et o\'f9 le permettent les ressources de la maison ou de la Province(7).
\par 
\par (7) Cf. Coll. d. 33 (cf. 7\'b0 C.G. d. 3); II\'b0 P. ch. 3 B [224] ; CIC 702 ; CCEO 503.
\par 
\par 
\par 
\par \~[37]
\par 
\par 37- Celui qui aura \'e9t\'e9 renvoy\'e9 malgr\'e9 lui sans avoir commis de faute et sans qu'il y ait eu aucune cause l\'e9gitime, si bien que son renvoi est invalide, doit \'eatre r\'e9tabli dans son \'e9
tat ancien sans qu'il doive refaire de noviciat(8). 
\par 
\par (8) Coll. d. 32 (8\'b0 C.G. d. 58). 
\par 
\par 
\par 
\par \~[38]
\par 
\par Celui qui \'e0 la fin du noviciat ou apr\'e8s les premiers v\'9cux aura, \'e0 sa demande, \'e9t\'e9 l\'e9gitimement renvoy\'e9 de la Compagnie, pourra, \'e0 moins que ne demeurent encore les raisons pour lesquelles il a \'e9t\'e9 renvoy\'e9(9), \'eatre r
\'e9admis par le Pr\'e9pos\'e9 G\'e9n\'e9ral, apr\'e8s avis de son conseil, sans l'obligation de recommencer le noviciat ; mais il appartiendra au m\'eame Pr\'e9pos\'e9 G\'e9n\'e9ral de d\'e9terminer la probation convenable, avant l'\'e9
mission des premiers v\'9cux, et le temps qui doit pr\'e9c\'e9der les derniers voeux(10).
\par 
\par (9) Cf. II\'b0 P. ch. 4 n. 7 [241].
\par (10) Cf. CIC 690 \'a7 1 ; mais CCEO 493 \'a7 2}{
\par }}